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Travaux connexes particuliers consécutifs à un aménagement foncier agricole et forestier

NATURE DU PROJET ET OBJECTIF DE L’AIDE :

Travaux d’amélioration des parcelles.

BÉNÉFICIAIRES :

Particuliers réalisant les travaux

CONDITIONS D’ATTRIBUTION :

Dépense éligible :
Travaux connexes à la parcelle : remise en culture, enlèvement de murs, arasement de talus, dépierrage...

MODE DE CALCUL - PLAFONNEMENT ET CUMULS :

Dépense subventionnable :Coût HT des travaux
Taux d’intervention : 40 %

VERSEMENT :

En capital
Devis quantitatif et estimatif

Service instructeur :

Direction de l’Espace Rural et du Développement Local
Service de l’aménagement rural et agriculture
04 71 07 43 45
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