Le plans de prévention et de gestion des déchets du BTP 43

L’élaboration et le suivi des plans de prévention et de gestion des déchets du BTP sont désormais de la responsabilité des Départements.

La Haute-Loire dispose d’un tel plan élaboré au début des années 2000 par les services de l’Etat. Au regard des lois Grenelle, en particulier des objectifs assignés en terme de valorisation des déchets issus du BTP, il a été décidé, en début d’année 2012, de lancer la révision du plan existant.

La présente rubrique présentera l’état d’avancement de ce travail de révision.

Pour plus de renseignement concernant l’état d’avancement, téléchargez :

• La délibération du CG en date du 24/01/2012 lançant la révision du plan BTP, format PDF
• La composition de la CCES au format PDF